J.O. 194 du 23 août 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14444

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Avis relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de maladie d'Aujeszky

NOR : AGRG0301686V


La liste des régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de maladie d'Aujeszky, fixée par la décision 2001/618/CEE de la Commission du 23 juillet 2001 et visée à l'article 11 de l'arrêté du 16 décembre 2002 relatif à des garanties supplémentaires concernant la maladie d'Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges intracommunautaires, s'établit comme suit :


Régions à programme approuvé d'éradication

de la maladie d'Aujeszky


Belgique : ensemble du territoire.

France : les départements suivants : Ain, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Villaine, Morbihan, Nord et Pas-de-Calais.

Italie : province de Bolzano.

Pays-Bas : ensemble du territoire.


Régions indemnes de la maladie d'Aujeszky


Allemagne : toutes régions.

Autriche : toutes régions.

Danemark : toutes régions.

France : les départements suivants : Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bas-Rhin, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Doubs, Drôme, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Gers, Gironde, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Marne, Hautes-Pyrénées, Haut-Rhin, Haute-Saône, Haute-Savoie, Haute-Vienne, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loire, Loire-Atlantique, Loir-et-Cher, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Oise, Orne, Paris, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Puy-de-Dôme, Rhône, Sarthe, Saône-et-Loire, Savoie, Seine-et-Marne, Seine-Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Territoire de Belfort, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne, Yvelines, Réunion.

Finlande : toutes régions.

Luxembourg : ensemble du territoire.

Suède : toutes régions.

Royaume-Uni : Angleterre, Ecosse et Pays de Galles.

Cet avis abroge et remplace l'avis du 19 mars 2003 relatif aux régions indemnes de la maladie d'Aujeszky publié au Journal officiel de la République française le 19 mars 2003.